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Marques déposées par monsieur Jouy (Frédéric
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EUROSIEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSIEGE
M. Jouy (Frédéric, Léon)

Numéro de dépôt :
967651
Date de dépôt :
21/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EUROSIEGE

Déposée le 21 juillet 1976 par monsieur Jouy (Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EUROSIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jouy (Frédéric domicilié(e) 18, avenue Carnot, Cachan (Val de Marne). - France.

La marque EUROSIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EUROSIEGE est expirée depuis le 21 juillet 1986.

Jouy (Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : E EUROSIEGE


M. Jouy (Frédéric, Léon) - 18, avenue Carnot, Cachan (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Mobilier et plus particulièrement des sièges.